SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1641247
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011
Présentation de la marque CEREMASSE
Déposée le 29 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEREMASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX domicilié(e) Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2189833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 491 415 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2189833) - France.
La marque CEREMASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES - BELIX (Société Anonyme) - Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2189833) - France - SIREN 786491415
CABINET DEGRET - (dossier no 2189833) - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189833 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;matières d'imprégnation contre l'incendie;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, colles thermofusibles et adhésifs permanents..Produits de protection pour les métaux;produits contre la corrosion, revêtements anticorrosion pour câbles métalliques, conducteurs ou non..Matières d'isolation, d'imprégnation, de remplissage, d'étanchéité et de calfeutrage: pour câbles, et notamment pour câbles électriques, boîtes de dérivation, boîtes de jonction et boîtes d'extrémité de câbles électriques; produits de bourrage et mastics d'étanchéité
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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